Le document résume les éléments clés de l’Article 6, y compris :
Article 6.2 : commerce bilatéral/multilatéral de résultats d’atténuation (ITMOs) avec ajustements correspondants.
Article 6.4 : mécanisme de marché supervisé par l’ONU, semblable au CDM, avec des critères renforcés.
Article 6.8 : approches non-marchandes (coopération, aide au développement, etc.). Il clarifie la transition du CDM vers 6.4, les exigences d’ajustement correspondant (CA), la taxe carbone (SOP), le levier de réduction nette globale des émissions (OMGE), les rôles du REDD+, du blue carbon, et l’interaction avec les marchés volontaires. Le document souligne l’importance de l’intégrité environnementale, les risques de double comptage, et les choix laissés aux pays pour autoriser ou non les transferts de crédits avec CA.
Explication détaillée de l’accord sur l’Article 6 de l’Accord de Paris, conclu à la COP26, incluant ses implications pour les marchés carbone, le REDD+, le mécanisme de développement propre (CDM), et les ajustements correspondants (CA).